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Respect de la dignité et de l'intégrité des échantillons humains

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Chapitre 1 / 4

Échantillon humain : un fragment de personne

Dignité et non-patrimonialité

En anatomie pathologique, un échantillon humain désigne tout prélèvement biologique (tissu, cellules, liquide) réalisé sur un patient à visée diagnostique, thérapeutique ou scientifique. Contrairement à un simple objet, il est issu du corps d'une personne et doit donc être manipulé avec respect. La dignité interdit de le traiter comme un déchet ordinaire ou une marchandise. Le principe de non-patrimonialité, inscrit dans le Code civil, rappelle que le corps humain et ses éléments ne peuvent faire l'objet d'un droit patrimonial. Ainsi, une biopsie n'est pas un rebut : c'est un fragment de la personne confié au laboratoire.

Définition

Échantillon humain : tout élément biologique prélevé sur une personne (tissu, cellules, liquides) à visée diagnostique, thérapeutique ou scientifique.

À retenir

Le corps humain et ses éléments ne peuvent faire l’objet d’un droit patrimonial (article 16-1 du Code civil).

💡 À retenir : Un prélèvement reste lié à la personne : il ne peut être ni vendu ni utilisé sans cadre.

Complète la phrase

Un prélèvement biologique n’est pas un simple mais un fragment de la personne ; il doit être traité avec .

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